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Marques déposées par monsieur jacques gagnieres
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bullion2014
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bullion2014
M. jacques gagnieres

Numéro de dépôt :
4056494
Date de dépôt :
21/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2023
bullion2014 de jacques gagnieres

Présentation de la marque bullion2014

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2013 par monsieur jacques gagnieres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bullion2014 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur jacques gagnieres domicilié(e) 85 rue du chat noir - 78830 - bullion - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jacques gagnieres domicilié(e) 85 rue du chat noir - 78830 - bullion - France.

La marque bullion2014 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bullion2014 est expirée depuis le 21 décembre 2023.


M. jacques gagnieres - 85 rue du chat noir - 78830 - bullion - France


M. jacques gagnieres - 85 rue du chat noir - 78830 - bullion - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

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