Marque enregistrée - Marque en vigueur

Réserve Naturelle Jacques Frelin Signature
Jacques FRELIN Vignobles, sas

Numéro de dépôt :
4392933
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2027
Réserve Naturelle Jacques Frelin Signature de Jacques FRELIN Vignobles

Présentation de la marque Réserve Naturelle Jacques Frelin Signature

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacques FRELIN Vignobles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Réserve Naturelle Jacques Frelin Signature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacques FRELIN Vignobles domicilié(e) 23 rue Nelson Mandela - 34070 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 169 081 000 69 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques FRELIN Vignobles, Mme. Magali Weiss domicilié(e) 23 rue Nelson Mandela - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque Réserve Naturelle Jacques Frelin Signature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réserve Naturelle Jacques Frelin Signature arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

Jacques FRELIN Vignobles a également déposé les autres marques suivantes : T de tenoirs , SOLEYAL , le SOLEILLER , PONT DE CAYLUS FORT DE BRESCOU CONTREFORTS DU DELTA , Hérisson Malin , PURE TERROIR , PHARE DU CAP , CHÂTELAINE stepHaNie , NATURE TERROIR , RICOCHET- VIN BIOLOGIQUE- PAYS D OC


Jacques FRELIN Vignobles, sas - 23 rue Nelson Mandela - 34070 - MONTPELLIER - France - SIREN 32816908100069


Jacques FRELIN Vignobles, Mme. Magali Weiss - 23 rue Nelson Mandela - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.