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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FRELIN VIGNOBLES
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NATURE TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE TERROIR
JACQUES FRELIN VIGNOBLES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3770095
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2020
NATURE TERROIR de JACQUES FRELIN VIGNOBLES

Présentation de la marque NATURE TERROIR

Déposée le 29 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FRELIN VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FRELIN VIGNOBLES domicilié(e) Domaine de Caylus - 34420 - VILLENEUVE LES BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 169 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460 avenue Albert EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque NATURE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE TERROIR est expirée depuis le 29 septembre 2020.

JACQUES FRELIN VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : T de tenoirs , SOLEYAL , le SOLEILLER , Réserve Naturelle Jacques Frelin Signature , PONT DE CAYLUS FORT DE BRESCOU CONTREFORTS DU DELTA , Hérisson Malin , PURE TERROIR , PHARE DU CAP , CHÂTELAINE stepHaNie , RICOCHET- VIN BIOLOGIQUE- PAYS D OC


JACQUES FRELIN VIGNOBLES, Société par Actions Simplifiée - Domaine de Caylus - 34420 - VILLENEUVE LES BEZIERS - France - SIREN 328169081


CABINET BREV&SUD - 2460 avenue Albert EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 13 juillet 2011 - Rejet partiel n°553552 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-13

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Emballages en carton ou en papier pour bouteilles, papier d'emballage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour l'emballage, la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; dessins.

Extraits ou essences alcooliques ;

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, présentation de produits, à savoir de vins, sur tout moyen de communication pour la vente au détail, présentation et démonstration de produits, communication (publicité) et vente en ligne de vins au travers d'un site Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.