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Marques déposées par Jacques Frelin Vignobles
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Maison de Famille- La Maison des TERROIRS VIVANTS- VIN BIOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison de Famille- La Maison des TERROIRS VIVANTS- VIN BIOLOGIQUE
Jacques Frelin Vignobles

Numéro de dépôt :
4378570
Date de dépôt :
24/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2027
Maison de Famille- La Maison des TERROIRS VIVANTS- VIN BIOLOGIQUE de Jacques Frelin Vignobles

Présentation de la marque Maison de Famille- La Maison des TERROIRS VIVANTS- VIN BIOLOGIQUE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2017 par Jacques Frelin Vignobles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison de Famille- La Maison des TERROIRS VIVANTS- VIN BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est Jacques Frelin Vignobles domicilié(e) 23 rue Nelson Mandela - 34070 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Magali WEISS domicilié(e) 23 RUE NELSON MANDELA - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque Maison de Famille- La Maison des TERROIRS VIVANTS- VIN BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison de Famille- La Maison des TERROIRS VIVANTS- VIN BIOLOGIQUE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.

Jacques Frelin Vignobles a également déposé les autres marques suivantes : SOLEYAL , le SOLEILLER , Réserve Naturelle Jacques Frelin Signature , Hérisson Malin , RICOCHET- VIN BIOLOGIQUE- PAYS D OC , BIO PAMP


Jacques Frelin Vignobles - 23 rue Nelson Mandela - 34070 - Montpellier - France


Magali WEISS - 23 RUE NELSON MANDELA - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.