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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FRELIN VIGNOBLES
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les Terrelles
Marque renouvelée - Marque en vigueur

les Terrelles
JACQUES FRELIN VIGNOBLES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3778138
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2030
les Terrelles de JACQUES FRELIN VIGNOBLES

Présentation de la marque les Terrelles

Déposée le 28 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FRELIN VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les Terrelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FRELIN VIGNOBLES domicilié(e) Domaine de Caylus, 34420 VILLENEUVE LES BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 169 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenu Clément Ader, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque les Terrelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque les Terrelles arrivera à expiration en date du 28 octobre 2030.

JACQUES FRELIN VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : T de tenoirs , SOLEYAL , le SOLEILLER , Réserve Naturelle Jacques Frelin Signature , PONT DE CAYLUS FORT DE BRESCOU CONTREFORTS DU DELTA , Hérisson Malin , PURE TERROIR , PHARE DU CAP , CHÂTELAINE stepHaNie , NATURE TERROIR


JACQUES FRELIN VIGNOBLES, société par actions simplifiée - Domaine de Caylus, 34420 VILLENEUVE LES BEZIERS - France - SIREN 328169081


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenu Clément Ader, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Renouvellement avec limitation le 1 juillet 2020 n°2752999 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-01

Vins issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, boissons alcooliques (à l'exception des bières), digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques.