Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO PAMP
Jacques Frelin Vignobles, Maison Terroirs Vivants, sas

Numéro de dépôt :
4067680
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BIO PAMP de Jacques Frelin Vignobles

Présentation de la marque BIO PAMP

Déposée par voie électronique le 11 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacques Frelin Vignobles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO PAMP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacques Frelin Vignobles domicilié(e) 23 rue Nelson Mandela - 34070 - Montpellier - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 169 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Frelin Vignobles, Maison Terroirs Vivants, Mme. magali weiss domicilié(e) 23 rue Nelson Mandela - 34070 - Montpellier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Jacques Frelin Vignobles a également déposé les autres marques suivantes : T de tenoirs , SOLEYAL , le SOLEILLER , Réserve Naturelle Jacques Frelin Signature , PONT DE CAYLUS FORT DE BRESCOU CONTREFORTS DU DELTA , Hérisson Malin , PURE TERROIR , PHARE DU CAP , CHÂTELAINE stepHaNie , NATURE TERROIR


Jacques Frelin Vignobles, Maison Terroirs Vivants, sas - 23 rue Nelson Mandela - 34070 - Montpellier - France - SIREN 328169081


Jacques Frelin Vignobles, Maison Terroirs Vivants, Mme. magali weiss - 23 rue Nelson Mandela - 34070 - Montpellier - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 25 octobre 2017 - Rejet total n°710361 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

Carton ; affiches ; prospectus ; brochures ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; Boisson Aromatisée a base de vin.