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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacques FRELIN vignobles-Maison des TERROIRS VIVANTS
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TERRE de BARBARA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE de BARBARA
Jacques FRELIN vignobles-Maison des TERROIRS VIVANTS, sas

Numéro de dépôt :
4135361
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2024
TERRE de BARBARA de Jacques FRELIN vignobles-Maison des TERROIRS VIVANTS

Présentation de la marque TERRE de BARBARA

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacques FRELIN vignobles-Maison des TERROIRS VIVANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE de BARBARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacques FRELIN vignobles-Maison des TERROIRS VIVANTS domicilié(e) 23 rue Nelson Mandela - 34070 - mONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 169 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques FRELIN vignobles-Maison des TERROIRS VIVANTS, Mme. MAGALI wEISS domicilié(e) 23 rue Nelson Mandela - 34070 - mONTPELLIER - France.

La marque TERRE de BARBARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE de BARBARA arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.


Jacques FRELIN vignobles-Maison des TERROIRS VIVANTS, sas - 23 rue Nelson Mandela - 34070 - mONTPELLIER - France - SIREN 328169081


Jacques FRELIN vignobles-Maison des TERROIRS VIVANTS, Mme. MAGALI wEISS - 23 rue Nelson Mandela - 34070 - mONTPELLIER - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; publicité en ligne sur un réseau informatique.