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Marques déposées par monsieur Jacques FRAYSSE
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HOTEL CENTRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL CENTRAL
Mr Jacques FRAYSSE

Numéro de dépôt :
92405589
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2002

Présentation de la marque HOTEL CENTRAL

Déposée le 10 février 1992 par monsieur Jacques FRAYSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOTEL CENTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est monsieur Jacques FRAYSSE domicilié(e) 26, Cours de Verdun, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jacques FRAYSSE - France.

La marque HOTEL CENTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL CENTRAL est expirée depuis le 10 février 2002.

Jacques FRAYSSE a également déposé les autres marques suivantes : Happy English , Let's Wok ! , KID'S FIRST STEPS


Mr Jacques FRAYSSE - 26, Cours de Verdun, 69002 LYON - France


Mr Jacques FRAYSSE - France


Inscription le 14 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194724 - Publication au BOPI 1995-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

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