Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PRINTSIGN NO.GRAF GRAPHIBUS
Jacques FORGET
Numéro de dépôt :
3725427
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PRINTSIGN NO.GRAF GRAPHIBUS
Déposée le 26 mars 2010 par Jacques FORGET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRINTSIGN NO.GRAF GRAPHIBUS »
Le déposant est Jacques FORGET domicilié(e) 29 Bd Guist'Hau - 44000 - NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAPHIBUS domicilié(e) 1 Bobby Sands - 44815 - SAINT HERBLAIN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jacques FORGET - 29 Bd Guist'Hau - 44000 - NANTES - France
GRAPHIBUS - 1 Bobby Sands - 44815 - SAINT HERBLAIN - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556424 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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