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Marques déposées par JACQUES FLOUZAT
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LE TOCSIN WWW.LETOCSIN.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOCSIN WWW.LETOCSIN.COM
JACQUES FLOUZAT

Numéro de dépôt :
3842800
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2021
LE TOCSIN WWW.LETOCSIN.COM de JACQUES FLOUZAT

Présentation de la marque LE TOCSIN WWW.LETOCSIN.COM

Déposée le 27 juin 2011 par JACQUES FLOUZAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TOCSIN WWW.LETOCSIN.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est JACQUES FLOUZAT domicilié(e) 83 AVENUE DE SARREBOURG - 18000 - BOURGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES FLOUZAT domicilié(e) 83 AVENUE DE SARREBOURG - 18000 - BOURGES - France.

La marque LE TOCSIN WWW.LETOCSIN.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842800.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOCSIN WWW.LETOCSIN.COM est expirée depuis le 27 juin 2021.


JACQUES FLOUZAT - 83 AVENUE DE SARREBOURG - 18000 - BOURGES - France


JACQUES FLOUZAT - 83 AVENUE DE SARREBOURG - 18000 - BOURGES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Vins ; spiritueux.