Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETISES GOURMANDES
JACQUES FISSELIER

Numéro de dépôt :
1562857
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/1999

Présentation de la marque BETISES GOURMANDES

Déposée le 27 novembre 1989 par JACQUES FISSELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BETISES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JACQUES FISSELIER, domicilié(e) 15 RUE LAVOISIER, 35700 RENNES - France.

La marque BETISES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETISES GOURMANDES est expirée depuis le 27 novembre 1999.

JACQUES FISSELIER a également déposé les autres marques suivantes : PUNCH CORSAIRE


JACQUES FISSELIER - 15 RUE LAVOISIER, 35700 RENNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Confiseries