Marque expirée - Marque en non vigueur

accesSIT
Monsieur Jacques FAY

Numéro de dépôt :
3489524
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2017
accesSIT de Jacques FAY

Présentation de la marque accesSIT

Déposée le 21 mars 2007 par monsieur Jacques FAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « accesSIT »

Le déposant est monsieur Jacques FAY domicilié(e) 205 Boulevard Pereire,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques FAY domicilié(e) 205 Boulevard Pereire,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque accesSIT est expirée depuis le 21 mars 2017.

Jacques FAY a également déposé les autres marques suivantes : MEDIACTEUR , AUDISSIMO , TABLES D'ART , explorathèque , “ AUDISSIMO ” L'ART D'ENTENDRE , LES ATELIERS.BIZ , ROCROI , FASAP Facility Application , FASAP "FACILITIES APPLICATION" , ISSEO


Monsieur Jacques FAY - 205 Boulevard Pereire,75017 PARIS - 75017 - France


Monsieur Jacques FAY - 205 Boulevard Pereire,75017 PARIS - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 31 juillet 2007 - retrait partiel n°457946 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 13 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464654 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Publicité – gestion des affaires commerciales – administration commerciale – travaux de bureau diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) conseils en organisation et direction des affaires – comptabilité – reproduction de documents – bureaux de placement gestion des fichiers informatiques – organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – location d'espaces publicitaires relations publiques.

Affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Estimations financières exclusivement en relation avec l'immobilier.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.