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Marques déposées par Jacques FAVRE
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DESINGNETCO2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESINGNETCO2
Jacques FAVRE

Numéro de dépôt :
3840704
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2021
DESINGNETCO2 de Jacques FAVRE

Présentation de la marque DESINGNETCO2

Déposée le 22 juin 2011 par Jacques FAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESINGNETCO2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est Jacques FAVRE domicilié(e) Chateau de Lentour - 46500 - MAYRINHAC.LENTOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques FAVRE domicilié(e) Chateau de Lentour - 46500 - MAYRINHAC.LENTOUR - France.

La marque DESINGNETCO2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 16 20 21 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESINGNETCO2 est expirée depuis le 22 juin 2021.

Jacques FAVRE a également déposé les autres marques suivantes : MONEGO , MONALIBI , MONEGO


Jacques FAVRE - Chateau de Lentour - 46500 - MAYRINHAC.LENTOUR - France


Jacques FAVRE - Chateau de Lentour - 46500 - MAYRINHAC.LENTOUR - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).