Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FATH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FATH domicilié(e) 2 rue de Bassano - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 136 606 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. Fabrice BIRCKER domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981929.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUES FATH, Société par Actions Simplifiée - 2 rue de Bassano - 75116 - PARIS - France - SIREN 448136606
CABINET DEGRET, M. Fabrice BIRCKER - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bagages ; coffres de voyage ; malles ; valises ; sacs et coffrets de voyage ; sacs-housses pour vêtements et souliers (pour le voyage) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; sacs à main ; carcasses de sacs à main ; sacs d'épaule ; sacs à bandoulière ; sacs baluchons ; sacs à porter à la ceinture ; pochettes (sacs à main de soirée) ; besaces ; gibecières ; pochons (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sacoches à outils vides ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs marins ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de sport ; sacs de plage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie ; bourses ; bourses de mailles (non en métaux précieux) ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; étuis pour cartes de crédit (maroquinerie) ; porte-musique ; caisses et boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; pochons pour l'emballage (en cuir) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches pour porter les enfants ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; couvertures en peau (fourrures) ; peaux d'animaux ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; parapluies ; fourreaux de parapluies ; parasols ; ombrelles ; cannes ; fouets ; articles de sellerie ; harnais pour animaux ; oeillères ; laisses ; muselières ; sacs pour transporter les animaux ; colliers et habits pour animaux ; garnitures de cuir pour meubles ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements) ; sacs, sachets, enveloppes, pochons et pochettes en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; kapok ; jute ; cordons pour la suspension de cadres ; matières textiles fibreuses brutes ; hamacs, édredons et duvets (plumes) ; bâches de véhicules ; marquises en matières textiles ; échelles de corde ; soie brute, lin brut.
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