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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FATH
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JACQUES FATH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUES FATH
JACQUES FATH, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1697234
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021

Présentation de la marque JACQUES FATH

Déposée le 4 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FATH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES FATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FATH domicilié(e) 2, rue de Bassano - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 136 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque JACQUES FATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACQUES FATH est expirée depuis le 4 octobre 2021.

JACQUES FATH a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JACQUES FATH , JACQUES FATH UNIVERSITY


JACQUES FATH, Société par Actions Simplifiée - 2, rue de Bassano - 75116 - PARIS - France - SIREN 448136606


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2000 n°2188197 - Publication au BOPI 2000-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Inscription le 7 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167985 - Publication au BOPI 1994-01-07

Inscription le 3 février 2006 - Gage radié n°428137 - Publication au BOPI 2006-02-03

Inscription le 10 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255944 - Publication au BOPI 1998-06-10

Inscription le 7 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167986 - Publication au BOPI 1994-01-07

Inscription le 10 juin 1998 - Changement de dénomination n°255945 - Publication au BOPI 1998-06-10

Inscription le 5 février 2002 - Gage constitué n°340451 - Publication au BOPI 2002-02-05

Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403059 - Publication au BOPI 2004-11-22

Inscription le 24 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374437 - Publication au BOPI 2003-07-24

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2011 n°2482885 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

Inscription le 23 novembre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°562970 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Tissus. Etoles, foulards, écharpes

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.