Déposée le 18 août 1989 par la Société Anonyme (SA) JACQUES FATH CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JACQUES FATH PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES FATH CREATION domicilié(e) 32, avenue Pierre 1er de Serbie, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.
La marque JACQUES FATH PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES FATH PARIS est expirée depuis le 18 août 1999.
JACQUES FATH CREATION (S.A.) - 32, avenue Pierre 1er de Serbie, 75008 PARIS - France
LE CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Inscription le 10 juin 1998 - Changement de dénomination n°255945 - Publication au BOPI 1998-06-10
Inscription le 10 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255944 - Publication au BOPI 1998-06-10
Inscription le 7 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167986 - Publication au BOPI 1994-01-07
Inscription le 7 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167985 - Publication au BOPI 1994-01-07
Lunettes et lunettes de soleil. Vêtements pour hommes, dames et enfants y compris notamment costumes, complets, tailleurs, robes, vestes, jupes, jupons, blouses, blousons, pardessus, imperméables, pantalons, chemises, chemises de corps, cravates, ceintures, foulards et carrés de soie, gants et chaussettes, chaussures, bottes et pantoufles, articles d'habillement pour hommes, dames et enfants, bonneterie, sous vêtements et lingerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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