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Marques déposées par monsieur jacques fastout
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la paloma
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la paloma
M. jacques fastout

Numéro de dépôt :
4121575
Date de dépôt :
29/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2024
la paloma de jacques fastout

Présentation de la marque la paloma

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2014 par monsieur jacques fastout auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la paloma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur jacques fastout domicilié(e) la motte, route de sylvereal, bp 11 - 30800 - Saint gilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jacques fastout domicilié(e) la motte, route de sylvereal, bp 11 - 30800 - Saint gilles - France.

La marque la paloma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la paloma est expirée depuis le 29 septembre 2024.


M. jacques fastout - la motte, route de sylvereal, bp 11 - 30800 - Saint gilles - France


M. jacques fastout - la motte, route de sylvereal, bp 11 - 30800 - Saint gilles - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie.