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COMPAGNONS DE LA TAPISSERIE D' AUBUSSON ET DE L' HERALDIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNONS DE LA TAPISSERIE D' AUBUSSON ET DE L' HERALDIQUE
Jacques FADAT

Numéro de dépôt :
1731591
Date de dépôt :
14/06/1985
Lieu de dépôt :
GUERET
Date d'expiration :
14/06/1995
COMPAGNONS DE LA TAPISSERIE D\' AUBUSSON ET DE L\' HERALDIQUE de Jacques FADAT

Présentation de la marque COMPAGNONS DE LA TAPISSERIE D' AUBUSSON ET DE L' HERALDIQUE

Déposée le 14 juin 1985 par Jacques FADAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUERET), la marque française « COMPAGNONS DE LA TAPISSERIE D' AUBUSSON ET DE L' HERALDIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques FADAT, domicilié(e) Le Mont-Mautes, 23190 Bellegarde-en-Marche, Aubusson - France.

La marque COMPAGNONS DE LA TAPISSERIE D' AUBUSSON ET DE L' HERALDIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNONS DE LA TAPISSERIE D' AUBUSSON ET DE L' HERALDIQUE est expirée depuis le 14 juin 1995.


Jacques FADAT - Le Mont-Mautes, 23190 Bellegarde-en-Marche, Aubusson - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Tapisseries d'Aubusson sur l'Héraldique