Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AERODIS ENERGIES RENOUVELABLES
Monsieur Jacques FABBRI
SA AERODIS

Numéro de dépôt :
3273810
Date de dépôt :
05/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2014
AERODIS ENERGIES RENOUVELABLES de Jacques FABBRI

Présentation de la marque AERODIS ENERGIES RENOUVELABLES

Déposée le 5 février 2004 par monsieur Jacques FABBRI et SA AERODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AERODIS ENERGIES RENOUVELABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Les déposants sont monsieur Jacques FABBRI - France et SA AERODIS domicilié(e) Carrefour de la Belle Croix,57365 ENNERY - 57365 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques FABBRI domicilié(e) Carrefour de la Belle Croix,57365 ENNERY - 57365 - France.

La marque AERODIS ENERGIES RENOUVELABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273810.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AERODIS ENERGIES RENOUVELABLES est expirée depuis le 5 février 2014.


Monsieur Jacques FABBRI - France

SA AERODIS - Carrefour de la Belle Croix,57365 ENNERY - 57365 - France - SIREN 4


Monsieur Jacques FABBRI - Carrefour de la Belle Croix,57365 ENNERY - 57365 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Distribution d'énergie.