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Marques déposées par monsieur Jacques et/ou Madame Annie KOLLY
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JACQUES D'ORBAIS ANNY D'ARMAINVILLIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES D'ORBAIS ANNY D'ARMAINVILLIERS
Monsieur Jacques et/ou Madame Annie KOLLY

Numéro de dépôt :
1359942
Date de dépôt :
01/08/1985
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
01/08/1995
JACQUES D\'ORBAIS ANNY D\'ARMAINVILLIERS de Jacques et/ou Madame Annie KOLLY

Présentation de la marque JACQUES D'ORBAIS ANNY D'ARMAINVILLIERS

Déposée le 1 août 1985 par monsieur Jacques et/ou Madame Annie KOLLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « JACQUES D'ORBAIS ANNY D'ARMAINVILLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques et/ou Madame Annie KOLLY domicilié(e) 20, rue de l'Arsenal, 79000 NIORT. - France.

La marque JACQUES D'ORBAIS ANNY D'ARMAINVILLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES D'ORBAIS ANNY D'ARMAINVILLIERS est expirée depuis le 1 août 1995.


Monsieur Jacques et/ou Madame Annie KOLLY - 20, rue de l'Arsenal, 79000 NIORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

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