Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
VIEUX BASTION
Numéro de dépôt :
1509258
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque VIEUX BASTION
Déposée le 18 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jacques et Francine GHEYSEN et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEUX BASTION »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque VIEUX BASTION est expirée depuis le 18 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Inscription le 8 février 1999 - Renonciation totale n°271742 - Publication au BOPI 1999-02-08
Inscription - Transmission de propriété n°47035 - Publication au BOPI