ESTEREL
Présentation de la marque ESTEREL
Déposée le 12 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) JACQUES ESTEREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESTEREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESTEREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESTEREL est expirée depuis le 12 mai 2006.
JACQUES ESTEREL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Renouvellement sans limitation le 3 mai 1996 n°2068097 - Publication au BOPI 1996-05-03
Inscription le 27 septembre 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°285394 - Publication au BOPI 1999-09-27
Inscription le 23 décembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°166805 - Publication au BOPI 1993-12-23
Inscription le 1 juillet 1993 - SAISIE NOTIFIEE n°160524 - Publication au BOPI 1993-07-01
Inscription le 13 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56032 - Publication au BOPI 1991-09-13