Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCHE POULET
Jacques ESCLASSE

Numéro de dépôt :
94522596
Date de dépôt :
19/05/1994
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
19/05/2004

Présentation de la marque BROCHE POULET

Déposée le 19 mai 1994 par Jacques ESCLASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « BROCHE POULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est Jacques ESCLASSE, domicilié(e) Château de la Saurine, 13590 MEYREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques ESCLASSE - France.

La marque BROCHE POULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCHE POULET est expirée depuis le 19 mai 2004.

Jacques ESCLASSE a également déposé les autres marques suivantes : JOEWELL , CROC'POULET


Jacques ESCLASSE - Château de la Saurine, 13590 MEYREUIL - France


Jacques ESCLASSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Restauration (alimentation) Café farine préparations faites de céréales Bières eaux minérales

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.