Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JE
Monsieur Jacques ESCLASSAN

Numéro de dépôt :
1106217
Date de dépôt :
13/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Castres

Présentation de la marque JE

Déposée le 13 février 1979 par monsieur Jacques ESCLASSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Castres), la marque française « JE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques ESCLASSAN domicilié(e) 5, rue Hector Berlioz - 81100 CASTRES - France.

La marque JE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JE est expirée depuis le 13 février 1989.


Monsieur Jacques ESCLASSAN - 5, rue Hector Berlioz - 81100 CASTRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Cordes, ficelles, filets, tentes, bches, voiles, sacs matières textiles fibreuses brutes, tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.