Marque expirée - Marque en non vigueur
clear sensation
Numéro de dépôt :
3601962
Date de dépôt :
01/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2018
Présentation de la marque clear sensation
Déposée le 1 octobre 2008 par Jacques Duthoy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « clear sensation »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clear sensation est expirée depuis le 1 octobre 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45