Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HIPONA SULKY COURSE FABRIQUE EN FRANCE
M. jacques durnerin, Agissant pour le compte de la société "hipona" en cours de formation M. rodolphe migny
Numéro de dépôt :
4072967
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque HIPONA SULKY COURSE FABRIQUE EN FRANCE
Déposée par voie électronique le 3 mars 2014 par monsieur jacques durnerin et monsieur rodolphe migny
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HIPONA SULKY COURSE FABRIQUE EN FRANCE »
Les déposants sont monsieur jacques durnerin domicilié(e) avenue de la république - 18150 - la guerche sur l'aubois - France et monsieur rodolphe migny domicilié(e) avenue de la république - 18150 - la guerche sur l'aubois - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jacques durnerin domicilié(e) avenue de la république - 18150 - la guerche sur l'aubois - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. jacques durnerin, Agissant pour le compte de la société "hipona" en cours de formation - avenue de la république - 18150 - la guerche sur l'aubois - France
M. rodolphe migny - avenue de la république - 18150 - la guerche sur l'aubois - France
M. jacques durnerin - avenue de la république - 18150 - la guerche sur l'aubois - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676713 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; fouets et sellerie ; sacs ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; sulky ; accessoires pour chevaux.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HIPONA SULKY COURSE FABRIQUE EN FRANCE"
