Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALIFORNIA SOFT
Numéro de dépôt :
1574283
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2000
Présentation de la marque CALIFORNIA SOFT
Déposée le 7 février 1990 par Jacques DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALIFORNIA SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CALIFORNIA SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA SOFT est expirée depuis le 7 février 2000.
Jacques DURAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29