Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HACEA Faites entrer la Nature dans votre Maison
Jacques Dupont, Agissant pour le compte de la société "HACEA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3759572
Date de dépôt :
09/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2020
HACEA Faites entrer la Nature dans votre Maison de Jacques Dupont

Présentation de la marque HACEA Faites entrer la Nature dans votre Maison

Déposée par voie électronique le 9 août 2010 par Jacques Dupont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HACEA Faites entrer la Nature dans votre Maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Jacques Dupont, Agissant pour le compte de la société "HACEA" en cours de formation domicilié(e) 13 Rue ERLANGER - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Dupont domicilié(e) 13 Rue ERLANGER - 75016 - Paris - France.

La marque HACEA Faites entrer la Nature dans votre Maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HACEA Faites entrer la Nature dans votre Maison est expirée depuis le 9 août 2020.


Jacques Dupont, Agissant pour le compte de la société "HACEA" en cours de formation - 13 Rue ERLANGER - 75016 - Paris - France


Jacques Dupont - 13 Rue ERLANGER - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; crèmes pour le cuir ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ;

Fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; parasiticides ;

Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ;

Machines de cuisine électriques ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Biberons ; tétines de biberons ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; Papier ; carton ; livres ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Matériaux de construction non métalliques ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; vaisselle ;

Laine filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; Carpettes ; papiers peints ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ;

Traitement des déchets (transformation) ;

Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.