Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODULE ETAL
Numéro de dépôt :
1170146
Date de dépôt :
14/05/1981
Lieu de dépôt :
COGNAC
Présentation de la marque MODULE ETAL
Déposée le 14 mai 1981 par monsieur Jacques DUPOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « MODULE ETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODULE ETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MODULE ETAL est expirée depuis le 14 mai 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-40