Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONBAZILLAC
Monsieur Jacques DUPAS

Numéro de dépôt :
1082421
Date de dépôt :
12/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MONBAZILLAC

Déposée le 12 janvier 1979 par monsieur Jacques DUPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONBAZILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques DUPAS domicilié(e) Domaine de Chantalouette, 24240 POMPORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque MONBAZILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MONBAZILLAC est expirée depuis le 12 janvier 1989.


Monsieur Jacques DUPAS - Domaine de Chantalouette, 24240 POMPORT - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

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