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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) jacques DUBREUIL J.D. CONSULTANTS
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EUROCANIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROCANIS
jacques DUBREUIL J.D. CONSULTANTS SARL

Numéro de dépôt :
1653614
Date de dépôt :
18/03/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/03/2001

Présentation de la marque EUROCANIS

Déposée le 18 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) jacques DUBREUIL J.D. CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « EUROCANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) jacques DUBREUIL J.D. CONSULTANTS domicilié(e) C.P. 5007, 44086 NANTES CEDEX 03 - France.

La marque EUROCANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCANIS est expirée depuis le 18 mars 2001.


jacques DUBREUIL J.D. CONSULTANTS SARL - C.P. 5007, 44086 NANTES CEDEX 03 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Produits pharmaceutiques et produits Agricoles

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.