Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DU NOUGAT
M. jacques DUBOIS

Numéro de dépôt :
3915397
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/04/2022
MAISON DU NOUGAT de jacques DUBOIS

Présentation de la marque MAISON DU NOUGAT

Déposée le 23 avril 2012 par monsieur jacques DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAISON DU NOUGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur jacques DUBOIS domicilié(e) 74 rue castagnary - 75015 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jacques DUBOIS domicilié(e) 74 rue castagnary - 75015 - paris - France.

La marque MAISON DU NOUGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU NOUGAT est expirée depuis le 23 avril 2022.


M. jacques DUBOIS - 74 rue castagnary - 75015 - paris - France


M. jacques DUBOIS - 74 rue castagnary - 75015 - paris - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 25 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°773442 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25

Miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; NOUGAT.