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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUES DUBOIS
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DAMPACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMPACK
JACQUES DUBOIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1460615
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1998

Présentation de la marque DAMPACK

Déposée le 15 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) JACQUES DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAMPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES DUBOIS domicilié(e) 82, rue A. Badin à BARENTIN (Seine-Maritime). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque DAMPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMPACK est expirée depuis le 15 avril 1998.

JACQUES DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : A. 101 , JIRPACK , LA MAISON DU NOUGAT , AFFASSUR , SOCAFAC , MAISON DU NOUGAT


JACQUES DUBOIS (Société Anonyme) - 82, rue A. Badin à BARENTIN (Seine-Maritime). - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Machines et machines-outils;véhicules;moteurs, notamment pour véhicules terrestres; parties de machines de véhicules ou de moteurs, notamment rotules d'échappement ou composants de celles-ci.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.