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Marques déposées par JACQUES DRIOUX
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FRANCEXPORC PORC DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEXPORC PORC DE FRANCE
JACQUES DRIOUX

Numéro de dépôt :
3805790
Date de dépôt :
12/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2021
FRANCEXPORC PORC DE FRANCE de JACQUES DRIOUX

Présentation de la marque FRANCEXPORC PORC DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 12 février 2011 par JACQUES DRIOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCEXPORC PORC DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est JACQUES DRIOUX domicilié(e) 2 rue de l'industrie - 89310 - NITRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES DRIOUX domicilié(e) 2 rue de l'industrie - 89310 - NITRY - France.

La marque FRANCEXPORC PORC DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEXPORC PORC DE FRANCE est expirée depuis le 12 février 2021.


JACQUES DRIOUX - 2 rue de l'industrie - 89310 - NITRY - France


JACQUES DRIOUX - 2 rue de l'industrie - 89310 - NITRY - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 11 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°737274 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-10-11

Animaux vivants.