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Marques déposées par Jacques DONIAT
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ALCALION
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALCALION
Jacques DONIAT

Numéro de dépôt :
3653467
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2019
ALCALION de Jacques DONIAT

Présentation de la marque ALCALION

Déposée le 28 mai 2009 par Jacques DONIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCALION »

Le déposant est Jacques DONIAT domicilié(e) 1 boulevard de la Libération - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques DONIAT domicilié(e) 1 boulevard de la Libération - 94300 - VINCENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCALION est expirée depuis le 28 mai 2019.


Jacques DONIAT - 1 boulevard de la Libération - 94300 - VINCENNES - France


Jacques DONIAT - 1 boulevard de la Libération - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 22 février 2010 - Rejet partiel n°517257 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Générateurs d'électricité. Groupes électrogènes ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage de sécurité. Blocs autonomes d'éclairage de sécurité.