Marque expirée - Marque en non vigueur

ACE ACE
jacques dolignon
gaetan voincon

Numéro de dépôt :
3654210
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/06/2019
ACE ACE de jacques dolignon

Présentation de la marque ACE ACE

Déposée le 2 juin 2009 par jacques dolignon et gaetan voincon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ACE ACE »

Les déposants sont jacques dolignon domicilié(e) 16 du Générale Koenig - 67140 - ANDLAU - France et gaetan voincon domicilié(e) 27 du moulin - 67600 - MUSSIG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jacques dolignon domicilié(e) 16 du Générale Koenig - 67140 - ANDLAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE ACE est expirée depuis le 2 juin 2019.

jacques dolignon a également déposé les autres marques suivantes : DEALER , Dinosaure Box , dinosaure burger , Dinosaure Grill , CCE Centre de Création des Entreprises. , ACADEMY Europeenne des Entrepreneurs EAE , EA Entreprise ACADEMY , 2 ACES , AA , AS AS


jacques dolignon - 16 du Générale Koenig - 67140 - ANDLAU - France

gaetan voincon - 27 du moulin - 67600 - MUSSIG - France


jacques dolignon - 16 du Générale Koenig - 67140 - ANDLAU - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets.