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Marques déposées par monsieur JACQUES DESTOUET
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ALIENOR-CPAPHIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALIENOR-CPAPHIL
Monsieur JACQUES DESTOUET

Numéro de dépôt :
4438429
Date de dépôt :
19/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2028
ALIENOR-CPAPHIL de JACQUES DESTOUET

Présentation de la marque ALIENOR-CPAPHIL

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par monsieur JACQUES DESTOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALIENOR-CPAPHIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur JACQUES DESTOUET domicilié(e) 20 Rue de l'Adour - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIENOR-CPAPHIL, Monsieur JACQUES DESTOUET domicilié(e) 20 Rue De L'Adour - 64100 - BAYONNE - France.

La marque ALIENOR-CPAPHIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIENOR-CPAPHIL arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.


Monsieur JACQUES DESTOUET - 20 Rue de l'Adour - 64100 - BAYONNE - France


ALIENOR-CPAPHIL, Monsieur JACQUES DESTOUET - 20 Rue De L'Adour - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins.