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Marques déposées par monsieur Jacques DESMARETZ
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USIVAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USIVAP
Monsieur Jacques DESMARETZ

Numéro de dépôt :
17429
Date de dépôt :
16/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1992

Présentation de la marque USIVAP

Déposée le 16 décembre 1982 par monsieur Jacques DESMARETZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USIVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques DESMARETZ domicilié(e) 12, rue Rouget de l'Isle, 59296 AVESNES LE SEC. - France.

La marque USIVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USIVAP est expirée depuis le 16 décembre 1992.

Jacques DESMARETZ a également déposé les autres marques suivantes : ROUDOR


Monsieur Jacques DESMARETZ - 12, rue Rouget de l'Isle, 59296 AVESNES LE SEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.