Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TVL net
Jacques DERNBACH

Numéro de dépôt :
99825665
Date de dépôt :
26/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/11/2009

Présentation de la marque TVL net

Déposée le 26 novembre 1999 par Jacques DERNBACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TVL net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 2 décembre 2024.

Le déposant est Jacques DERNBACH, domicilié(e) 19 bis rue de Boulainvilliers, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques DERNBACH - France.

La marque TVL net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TVL net est expirée depuis le 26 novembre 2009.

Jacques DERNBACH a également déposé les autres marques suivantes : CYBERMEDIA , ROFAC REPERTOIRE OFFICIEL DES FOURNISSEURS DES ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITES , T+V TV CROIX VERTE , TABLET MENU , TVL , PlaySAT , GUIDE OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE Le répertoire des élus et décideurs de la Nation , RBP.com Radio-bonsplans.com , PUBLI'TEXT , CYBERSTATION


Jacques DERNBACH - 19 bis rue de Boulainvilliers, 75016 PARIS - France


Jacques DERNBACH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 2 avril 2002 - Rejet partiel n°343806 - Publication au BOPI 2002-04-02

Publication - Publication au BOPI 1999-53

Inscription le 2 avril 2002 - Rejet partiel n°343807 - Publication au BOPI 2002-04-02

Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet partiel n°354995 - Publication au BOPI 2002-09-24

Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet partiel n°354996 - Publication au BOPI 2002-09-24

Republication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Disques acoustiques ; Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) ; Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; publicité ; services télétexte et vidéotexte ; Internet ; Filmage sur bande vidéo ; production de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.