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ROFAC REPERTOIRE OFFICIEL DES FOURNISSEURS DES ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROFAC REPERTOIRE OFFICIEL DES FOURNISSEURS DES ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITES
Jacques DERNBACH

Numéro de dépôt :
3828492
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021
ROFAC REPERTOIRE OFFICIEL DES FOURNISSEURS DES ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITES de Jacques DERNBACH

Présentation de la marque ROFAC REPERTOIRE OFFICIEL DES FOURNISSEURS DES ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITES

Déposée le 4 mai 2011 par Jacques DERNBACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROFAC REPERTOIRE OFFICIEL DES FOURNISSEURS DES ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Jacques DERNBACH domicilié(e) 6 rue des Ursulines - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques DERNBACH domicilié(e) 6 rue des Ursulines - 75005 - PARIS - France.

La marque ROFAC REPERTOIRE OFFICIEL DES FOURNISSEURS DES ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828492.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROFAC REPERTOIRE OFFICIEL DES FOURNISSEURS DES ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITES est expirée depuis le 4 mai 2021.

Jacques DERNBACH a également déposé les autres marques suivantes : PlaySAT , GUIDE OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE Le répertoire des élus et décideurs de la Nation


Jacques DERNBACH - 6 rue des Ursulines - 75005 - PARIS - France


Jacques DERNBACH - 6 rue des Ursulines - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs, affiche ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaire ; location d'espace publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications, informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareil de télécommunication. Emissions radiophonique ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Education ; formation, divertissement. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mises à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques.