Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIDEOCCASE
Monsieur Jacques DENAVAUT

Numéro de dépôt :
1303388
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1994
MIDEOCCASE de Jacques DENAVAUT

Présentation de la marque MIDEOCCASE

Déposée le 8 novembre 1984 par monsieur Jacques DENAVAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIDEOCCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques DENAVAUT domicilié(e) 7, avenue Stéphane PICHON, 75013 PARIS. - France.

La marque MIDEOCCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIDEOCCASE est expirée depuis le 8 novembre 1994.

Jacques DENAVAUT a également déposé les autres marques suivantes : EUROMAXI'CUP


Monsieur Jacques DENAVAUT - 7, avenue Stéphane PICHON, 75013 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

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