Déposée le 7 septembre 2005 par monsieur Jacques DEMARS et monsieur Patrice COSSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARRE SOLEIL »
Les déposants sont monsieur Jacques DEMARS domicilié(e) 12, rue de Franqueville,75016 PARIS - 75016 - France et monsieur Patrice COSSON domicilié(e) 28, rue Barrault,75013 PARIS - 75013 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice COSSON domicilié(e) 28, rue Barrault,75013 PARIS - 75013 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE SOLEIL est expirée depuis le 7 septembre 2015.
Jacques DEMARS a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTY DESIGN ON LINE
Monsieur Jacques DEMARS - 12, rue de Franqueville,75016 PARIS - 75016 - France
Monsieur Patrice COSSON - 28, rue Barrault,75013 PARIS - 75013 - France
Patrice COSSON - 28, rue Barrault,75013 PARIS - 75013 - France
Inscription le 19 juin 2006 - Rejet partiel n°435669 - Publication au BOPI 2006-06-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41
Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques, substances diététiques à usage médical, produits contre les brûlures du soleil, bains médicinaux, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical.Éducation, formation, divertissement, activités culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisir, production de films sur bandes vidéo.Services médicaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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