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Marques déposées par Jacques DELVINCOURT
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MARIE CHARLOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIE CHARLOTTE
Jacques DELVINCOURT, demeurant

Numéro de dépôt :
1361050
Date de dépôt :
30/04/1985
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
30/04/1995

Présentation de la marque MARIE CHARLOTTE

Déposée le 30 avril 1985 par Jacques DELVINCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « MARIE CHARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques DELVINCOURT, demeurant domicilié(e) La Blestière à 50220 DUCEY. - France.

La marque MARIE CHARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE CHARLOTTE est expirée depuis le 30 avril 1995.


Jacques DELVINCOURT, demeurant - La Blestière à 50220 DUCEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Vêtements textiles et cuirs, bonneterie, lingerie, maroquinerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.