Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOLIOLLE
Numéro de dépôt :
1278663
Date de dépôt :
09/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/1994
Présentation de la marque FOLIOLLE
Déposée le 9 juillet 1984 par JACQUES DELROEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOLIOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FOLIOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOLIOLLE est expirée depuis le 9 juillet 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53