Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUGIE DU SAPEUR
Monsieur Jacques DEBUISSON

Numéro de dépôt :
1259327
Date de dépôt :
01/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1994

Présentation de la marque LA BOUGIE DU SAPEUR

Déposée le 1 février 1984 par monsieur Jacques DEBUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BOUGIE DU SAPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques DEBUISSON domicilié(e) 19, bvd Henri IV, 75004 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SOCIETE PSILIGIC EN LA PERSONNE DE SON GERANT ANDRE-CHARLES LHOMME - France.

La marque LA BOUGIE DU SAPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUGIE DU SAPEUR est expirée depuis le 1 février 1994.


Monsieur Jacques DEBUISSON - 19, bvd Henri IV, 75004 PARIS. - France


LA SOCIETE PSILIGIC EN LA PERSONNE DE SON GERANT ANDRE-CHARLES LHOMME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Imprimés; journaux et périodiques, livres.