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Marques déposées par monsieur Jacques Debuire
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Xenolyse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Xenolyse
Monsieur Jacques Debuire

Numéro de dépôt :
4434950
Date de dépôt :
07/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2028
Xenolyse de Jacques Debuire

Présentation de la marque Xenolyse

Déposée par voie électronique le 7 mars 2018 par monsieur Jacques Debuire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Xenolyse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur Jacques Debuire domicilié(e) 29 avenue de la Valade - 31380 - Montastruc la Conseillère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques Debuire domicilié(e) 29 avenue de la Valade - 31380 - Montastruc la Conseillère - France.

La marque Xenolyse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Xenolyse arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.

Jacques Debuire a également déposé les autres marques suivantes : Loïsanté


Monsieur Jacques Debuire - 29 avenue de la Valade - 31380 - Montastruc la Conseillère - France


Monsieur Jacques Debuire - 29 avenue de la Valade - 31380 - Montastruc la Conseillère - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Distribution des eaux ;

Purification de l'air.