Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jacques DEBUIRE
/
Loïsanté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Loïsanté
M. Jacques DEBUIRE

Numéro de dépôt :
3872431
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/11/2021
Loïsanté de Jacques DEBUIRE

Présentation de la marque Loïsanté

Déposée le 8 novembre 2011 par monsieur Jacques DEBUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Loïsanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Jacques DEBUIRE domicilié(e) 29 avenue de la Valade - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques DEBUIRE domicilié(e) 29 avenue de la Valade - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France.

La marque Loïsanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Loïsanté est expirée depuis le 8 novembre 2021.

Jacques DEBUIRE a également déposé les autres marques suivantes : Xenolyse


M. Jacques DEBUIRE - 29 avenue de la Valade - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France


M. Jacques DEBUIRE - 29 avenue de la Valade - 31380 - MONTASTRUC LA CONSEILLERE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Transport ; Distribution des eaux ou d'énergie ;

Purification de l'air ; Décontamination de matériaux dangereux ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).