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Marques déposées par Jacques de VIEILLEVIGNE
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PRODELEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODELEM
Jacques de VIEILLEVIGNE

Numéro de dépôt :
13031
Date de dépôt :
17/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PRODELEM

Déposée le 17 juillet 1979 par Jacques de VIEILLEVIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PRODELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques de VIEILLEVIGNE, domicilié(e) 137, avenue de La Celle Saint-Cloud, 92420 VAUCRESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de VIEILLEVIGNE - France.

La marque PRODELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PRODELEM est expirée depuis le 17 juillet 1989.


Jacques de VIEILLEVIGNE - 137, avenue de La Celle Saint-Cloud, 92420 VAUCRESSON - France


de VIEILLEVIGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplement et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).