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Marques déposées par monsieur Jacques de Scorraille
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PATIENT SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATIENT SERVICE
Monsieur Jacques de Scorraille

Numéro de dépôt :
1618613
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2000
PATIENT SERVICE de Jacques de Scorraille

Présentation de la marque PATIENT SERVICE

Déposée le 27 juin 1990 par monsieur Jacques de Scorraille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATIENT SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques de Scorraille domicilié(e) 126 Rue Marius Aufan, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

La marque PATIENT SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATIENT SERVICE est expirée depuis le 27 juin 2000.

Jacques de Scorraille a également déposé les autres marques suivantes : Cap Rebond , VALORES , E SALAIRES , Ecclésia RH servir ceux qui servent


Monsieur Jacques de Scorraille - 126 Rue Marius Aufan, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Supports d'enregistrement magnétiques. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.