Marque enregistrée - Marque en vigueur

E SALAIRES
Monsieur Jacques de Scorraille

Numéro de dépôt :
4416668
Date de dépôt :
02/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2028
E SALAIRES de Jacques de Scorraille

Présentation de la marque E SALAIRES

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2018 par monsieur Jacques de Scorraille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E SALAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Jacques de Scorraille domicilié(e) 108 rue de Villiers - 78300 - Poissy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques de Scorraille domicilié(e) 108 rue de Villiers - 78300 - Poissy - France.

La marque E SALAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E SALAIRES arrivera à expiration en date du 2 janvier 2028.

Jacques de Scorraille a également déposé les autres marques suivantes : VALORES , Ecclésia RH servir ceux qui servent


Monsieur Jacques de Scorraille - 108 rue de Villiers - 78300 - Poissy - France


Monsieur Jacques de Scorraille - 108 rue de Villiers - 78300 - Poissy - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Diagnostic et enquête de rémunération à savoir collecte d'information salariales afin de mesurer l'équité interne des salaires et les comparer aux marchés commercial ou non-commercial (secteur associatif) ;

Formation à la gestion des rémunérations ;

Abonnement logiciel de diagnostic de rémunération en ligne (Logiciel-service [SaaS]).